Loto organisé par Les Océanes - salle des fêtes - samedi 11 février 2012 à partir de 18 h


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VIE MUNICIPALE


• Réunions du Conseil Municipal

Consultez les ordres du jour :


- Lundi 21 novembre 2011 (PDF)
- Vendredi 27 janvier 2012 (PDF)

Consultez les comptes-rendus :

- Vendredi 27 janvier 2012 (PDF)
- Lundi 21 novembre 2011 (PDF)
- Tableau des subventions 2011 (PDF)



• Enquête publique : Modification du plan local d'urbanisme

- Avis au public; dates et procédure (PDF)



• Projet du plan de prévention des risques technologiques (PPRT)


- Informations sur les risques naturels et technologiques
- Informations sur les risques naturels et technologiques : local de confinement
- Informations sur les risques naturels et technologiques : local de confinement
- Arreté prefectoral
- Projet de règlement
- Local de confinement
- Recommandations
- Zone à risque
- Plan de zonage
- Plan de zonage
- Plan de zonage
- Plan de zonage

• Arrêté du 24 février 2010 de prévention des risques technologiques (PPRT)


- Arrêté pprt page 1
- Arrêté pprt page 2
- Arrêté pprt page 3
- Arrêté pprt page 4



• Inscription aux commissions communales

- Avis à la population



• Droit de préemption urbain

- DPU



• Cimetière

- Rappel concernant l'entretien des concessions (PDF)
- Procédure de reprise des concessions en état d'abandon (PDF)



• Nuisances sonores

- Rappel concernant la réglementation des nuisances sonores (PDF)



• Déchets verts

- Bennes déchets verts (PDF)

• SIVU Sportif

Consultez les ordres du jour et comptes-rendus.




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