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VIE MUNICIPALE
• Réunions du Conseil Municipal
Consultez les ordres du jour :
Vendredi 5 Mars 2010 (PDF)
Mardi 26 janvier 2010 (PDF)
Consultez les comptes-rendus :
Vendredi 6 Novembre 2009 (PDF)
Mardi 26 janvier 2010 (PDF)
• Projet du plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
Une enquête publique concernant le PPRT SOLVAY aura lieu du 15 octobre au 17 novembre 2009. Le commissaire enquêteur, Mr DUVAL René, effectuera les permanences, le samedi 17 octobre de 9 h à 12 h, le vendredi 30 octobre 2009 de 14 h 30 à 17 h 30 et le mardi 17 novembre 2009 de 14 h 30 à 17 h 30.
Le dossier et le registre d'enquête seront consultables et disponibles à l'accueil du secrétariat de mairie aux horaires d'ouverture.
Avis d'enquête
Projet de règlement
Local de confinement
Recommandations
Zone à risque
Plan de zonage
Plan de zonage
Plan de zonage
Plan de zonage
• Inscription aux commissions communales
Avis à la population
• Droit de préemption urbain
DPU
• Cimetière
Rappel concernant l'entretien des concessions (PDF)
Procédure de reprise des concessions en état d'abandon (PDF)
• Enquête publique : Modification du plan local d'urbanisme
Avis au public; dates et procédure (PDF)
• Nuisances sonores
Rappel concernant la réglementation des nuisances sonores (PDF)
• Déchets verts
Bennes déchets verts (PDF)
