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VIE MUNICIPALE
• Réunions du Conseil Municipal
Consultez les ordres du jour :
Lundi 21 novembre 2011 (PDF)
Vendredi 27 janvier 2012 (PDF)
Consultez les comptes-rendus :
Vendredi 27 janvier 2012 (PDF)
Lundi 21 novembre 2011 (PDF)
Tableau des subventions 2011 (PDF)
• Enquête publique : Modification du plan local d'urbanisme
Avis au public; dates et procédure (PDF)
• Projet du plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
Informations sur les risques naturels et technologiques
Informations sur les risques naturels et technologiques : local de confinement
Informations sur les risques naturels et technologiques : local de confinement
Arreté prefectoral
Projet de règlement
Local de confinement
Recommandations
Zone à risque
Plan de zonage
Plan de zonage
Plan de zonage
Plan de zonage
• Arrêté du 24 février 2010 de prévention des risques technologiques (PPRT)
Arrêté pprt page 1
Arrêté pprt page 2
Arrêté pprt page 3
Arrêté pprt page 4
• Inscription aux commissions communales
Avis à la population
• Droit de préemption urbain
DPU
• Cimetière
Rappel concernant l'entretien des concessions (PDF)
Procédure de reprise des concessions en état d'abandon (PDF)
• Nuisances sonores
Rappel concernant la réglementation des nuisances sonores (PDF)
• Déchets verts
Bennes déchets verts (PDF)
